L E bilan 2000 des douanes relève une progression « tout à fait significative » des infractions constatées en matière de contrebande de cigarettes, des contrefaçons et du trafic de drogues dures ou de synthèse. Cela se traduit par une hausse record des saisies : + 34,75 % pour les articles de contrefaçon, + 12,68 % pour les cigarettes et un accroissement général de celles des stupéfiants.
La France demeure, à l'évidence, un « pays de transit » pour le trafic illicite des cigarettes, constate le bilan présenté par la secrétaire d'Etat au Budget, Florence Parly.
« La région Nord - Pas-de-Calais s'affirme comme une zone névralgique constituant désormais un point de convergence des itinéraires de la fraude visant à alimenter le Royaume-Uni et accessoirement l'Irlande », indiquent les douanes. De fait, l'essentiel des prises (219 tonnes de tabac en tout) a été réalisé dans le nord du pays, particulièrement aux abords du tunnel sous la Manche. Même si la voie routière conserve la faveur des trafiquants, plusieurs saisies majeures ont été réalisées au Havre (36,5 tonnes).
Nouveauté constatée par les douaniers, « l'utilisation régulière de procédés de dissimulation originaux et sophistiqués ». Ont ainsi été découvertes des cigarettes dissimulées dans des chauffe-eau, des pièces de mobilier, des chargements de bois ou de charbon, de la porcelaine, de la lessive ou encore des légumes dont certains étaient congelés.
Pokémon et stupéfiants
Deuxième grand trafic, les presque 5 millions d'articles de contrefaçon saisis se distinguent - en plus de leur nombre en nette augmentation - par leur diversification. Les douanes ont observé en 2000 l' « apparition massive » des Pokémon : 2 058 445 bestioles saisies, soit près de 42 % des résultats.
Seulement 25 % de ces articles contrefaits étaient destinés au marché français, le reste ne faisant que transiter. L'Asie, Chine et Taïwan en tête, reste pour les douanes le « berceau » de la contrefaçon.
Troisième grand poste, les stupéfiants : dans pratiquement toutes les catégories, les quantités interceptées par les douanes ont augmenté en 2000, à l'exception de la résine de cannabis.
Augmentation de 159 % pour l'héroïne, franchissement du cap des 2 millions de doses pour l'ecstasy, quasi doublement des amphétamines, progression de 19 % de la cocaïne. Le bond de ces saisies l'année dernière s'explique essentiellement, selon les douanes, par des « grosses prises ». Ces coups de filet ne permettent pas à ce stade de conclure à une intensification du trafic, insistent toutefois prudemment les douanes.
Le rapport annuel détaille ensuite un certain nombre d'autres « dossiers chauds » : produits agricoles frauduleux, pollutions ou épizooties. Les douaniers français ont ainsi relevé, en 2000, 321 pollutions marines contre 195 en 1999. Ils ont multiplié les contrôles de camions pour les diverses crises sanitaires qui ont marqué l'année.
Antiquités et tableaux
Au chapitre culturel, les douaniers se félicitent de la saisie, en décembre 2000, de 54 céramiques du IVe siècle avant J.-C. provenant de pillages de tombes des sites antiques de l'Italie du Sud. Ils rappellent aussi avoir procédé en septembre 2000 à la remise au ministère de la Culture de deux tableaux, saisis en 1998 alors qu'on tentait de les exporter en contrebande : le premier, un Pissaro, a rejoint le musée d'Orsay et le second, un Signac, le musée des Beaux-Arts de Marseille.
Les services de Mme Parly soulignent, d'autre part, que les quantités d'ivoire saisies (brut ou travaillé) n'ont jamais été aussi faibles depuis cinq ans. Il paraît toutefois prématuré, préviennent les douanes, d'en déduire un effondrement de ce type de trafic.
Enfin, les douanes ont intercepté l'an passé 263 véhicules volés, la majorité des constatations étant opérées à Marseille lors de contrôles à l'exportation vers l'Afrique du Nord.
Pollutions et sécurité sanitaire
En mettant l'accent sur les produits agricoles frauduleux, la pollution des mers ou les épizooties, le bilan des douanes fait écho à plusieurs crises sanitaires actuelles.
Les douaniers français ont ainsi relevé en 2000, année marquée par le naufrage du « Ievoli Sun » et les conséquences de celui de « l'Erika », « une augmentation sensible » des pollutions marines constatées. Les services de contrôle ont observé 321 pollutions marines contre 195 en 1999 et indiquent avoir dressé 35 procès-verbaux contre 16 en 1999. Ils citent en exemple le cas des auteurs de deux dégazages en Manche, qu'ils avaient repérés en 1999 et 2000, qui ont récemment été condamnés à 300 000 et 600 000 F d'amende. Selon le rapport, un projet de loi sur les rejets polluants des navires, actuellement en instance, a pour objet d'alourdir les sanctions encourues qui pourraient aller jusqu'à trois millions de francs d'amende et quatre ans d'emprisonnement.
Autre problème qui a vu une intervention soutenue des douanes en 2000, celui de la sécurité alimentaire. L'institution rappelle avoir saisi l'an passé 3 744 biberons au Havre (Seine-Maritime), dont les tétines contenaient des phtalates, substances potentiellement cancérigènes.
L'apparition de diverses épizooties en Europe a également conduit les douanes à procéder à des centaines de milliers de contrôles de véhicules traversant les frontières : encéphalopathie spongiforme bovine ou peste porcine en Grande-Bretagne et au Portugal, dioxine en Belgique, influenza aviaire en Italie, etc. D'autres mesures, aboutissant au refoulement ou à la destruction de centaines de cargaisons, ont visé l'interdiction générale des farines animales.
Malgré cet accent mis sur la sécurité alimentaire, les constatations d'infractions concernant les produits agricoles ont connu une hausse de 16,28 % en 2000 par rapport à 1999. Les filets de poulet de Chine et de Thaïlande arrivent en tête des fraudes, note le rapport. Mais d'autres fraudes importantes ont été constatées à l'importation d'escargots en provenance d'Europe centrale et orientale.
Enfin, toujours au chapitre des atteintes à l'environnement, les douanes ont compté en 2000 près de 300 infractions concernant le transport de déchets destinés à être éliminés.
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