À Nîmes, les chirurgiens cardiaques d'une clinique avec l'épée de Damoclès de l'ARS au-dessus de la tête

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Publié le 27/11/2019

Crédit photo : Phanie

Fermera, fermera pas ? La clinique des Franciscaines (groupe Hexagone Santé) de Nîmes (Gard) n’en finit plus d’avoir des haut-le-cœur. En attente de voir renouvelée son autorisation de poursuivre une activité de chirurgie cardiaque au-delà du 31 décembre, cette clinique privée, seul établissement gardois à pratiquer cette spécialité, a cru lire la semaine dernière une issue favorable à ses doutes. Dans une lettre de l'agence régionale de santé (ARS) Occitanie datée du 15 octobre, retrouvée sur un site de publications administratives, la clinique voyait son « activité de soins de chirurgie cardiaque adulte […] tacitement renouvelée sur son site à compter du 1er janvier 2020 pour une durée de 7 ans ».

Par communiqué, Les Franciscaines faisaient rapidement savoir leur satisfaction. Cette joie devait cependant ne pas durer puisque, quelques heures plus tard, la même ARS faisait savoir dans un autre communiqué que « l’hôpital privé Les Franciscaines ne peut se prévaloir d’un renouvellement tacite de cette autorisation sur la simple base d’une information publiée en annexe d’une décision administrative relevant à l’évidence d’une erreur matérielle non génératrice de droit ». En clair, malgré ce qui est pourtant écrit, le dossier est toujours en cours d’instruction !

Quatre sites pour trois implantations

Dans le département, la mobilisation est vive pour sauver ce service. Les chirurgiens cardiaques estimant leur activité en danger ont lancé une pétition sur Internet baptisée « Laisse mon cœur dans le Gard ». À ce jour, elle a recueilli plus de 29 000 signatures. Sur la page Facebook du comité de soutien, les témoignages de patients se succèdent. « Ces mots sont pour nous une bonne thérapie. On n’arrive pas à comprendre que l’ARS ne nous ait jamais rendu visite. Pourquoi veut-elle changer quelque chose qui fonctionne ? », demande le Dr Nicolas Dürrleman, qui exerce avec deux autres confrères libéraux au sein de la clinique. Dans un établissement où la chirurgie cardiaque représente environ 60 % du chiffre d’affaires, la menace pesant sur cette activité s’avère également préoccupante pour les anesthésistes, cardiologues et radiologues exerçant ici. « Au-delà des emplois en jeu, ce sont surtout les patients qui subiront une vraie perte de chance », estime le Dr Dürrleman.
Jusqu’à ce jour, les praticiens de la clinique ont toujours dépassé le seuil de 400 patients fixés par les textes à l’exception de l’année 2018. Cette année-là, un chirurgien et deux cardiologues interventionnels avaient dû s’absenter « pour cause de maladie ». Si ces chiffres rendent la menace tangible, la situation est-elle exagérée par les praticiens ? La situation administrative actuellement en vigueur pose en tout cas question. En effet, on compte dans l’ex-Languedoc-Roussillon quatre sites autorisés pour… trois implantations prévues par le schéma interrégional d'organisation des soins (SIOS). Une anomalie que la précédente direction de l’ARS avait déjà souhaité réviser avant de se raviser. « Cette situation perdure depuis 2008. Elle avait initialement été créée dans la perspective d’une baisse de l’activité chirurgicale cardiaque. Or, avec le temps et la démographie régionale, celle-ci n’a fait qu’augmenter sur le territoire », explique Patrick Giordani, ancien directeur de la clinique des Franciscaines.
Et puisque les trois premiers établissements (deux à Montpellier et un à Perpignan) ont vu leur autorisation renouvelée, voilà Les Franciscaines, où s’exerce la chirurgie cardiaque depuis 1988, dans la plus complète incertitude.

Une décision au plus tard en avril 2020

Interrogée par « le Quotidien », l’ARS Occitanie assure que « la décision du directeur général de l’ARS devra être rendue au plus tard le 30 avril 2020. En conséquence, soit une décision pourra être rendue avant fin décembre au sujet de cette autorisation, soit une décision de prolongation sera prise jusqu’à la date de décision de l’ARS sur le fond ».