Retrait d’agrément de neuf formations d’ostéopathie : le ministre rétropédale, les écoles autorisées à rouvrir… provisoirement

Nouveau coup de théâtre. Après avoir retiré l’agrément de neuf écoles d’ostéopathie au milieu de l’été, le ministère de la Santé rétropédale et leur accorde finalement un agrément « provisoire pour l’année 2021-2022 ».

Rennes, Strasbourg, Saint-Ouen, Montpellier, Biarritz… Le 22 juillet dernier, le ministère avait pris la décision de ne pas renouveler l’agrément de neuf écoles d’ostéopathie. En cause, « des insuffisances, incohérences ou imprécisions relevées dans quelques dossiers de renouvellement ou de demande d’agrément », avait expliqué la Direction générale de l'offre des soins (DGOS).

Par exemple, « certaines promotions d’étudiants n’auraient pas eu la garantie d’effectuer leur apprentissage dans les conditions requises par la réglementation, à savoir de manière progressive, avec l’accompagnement systématique d’un enseignant ostéopathe et dans le cadre de consultations complètes ».

Sauf qu’en retirant l’agrément de ces écoles dès le 1^er septembre, 20 % des futurs ostéopathes se trouvaient à la rentrée sans établissement. Le ministère de la Santé avait prévu de ventiler ces 650 étudiants dans six écoles agréées, mais la tâche a finalement été plus compliquée que prévu. « Les conditions n’apparaissent pas aujourd’hui réunies pour réussir la rentrée dans de bonnes conditions », a reconnu le ministère fin septembre. Dans la foulée, il fait machine arrière et publie un décret le 2 octobre pour permettre une réouverture provisoire des écoles.

Colère des ostéopathes face au manque de fermeté

Et ce 19 octobre, les décisions ont été publiées au Journal officiel, école par école, abrogeant le refus de renouvellement d’agrément.

Ces écoles en probation devront néanmoins mettre en place des mesures de régularisation d’ici à la fin du mois de janvier 2022, précise le « Journal officiel », avec des améliorations concernant par exemple « l’activité de la clinique interne », « l’équilibre du budget prévisionnel » ou encore « des locaux dédiés à la formation d’une capacité suffisante », au regard du nombre d’étudiants. « Les écoles qui disposeront d’un agrément provisoire seront tenues de mettre en place les actions correctrices et de converger vers les meilleures pratiques dans les meilleurs délais », soutient le ministère.

En parallèle, l’Unité pour l’ostéopathie (UPO), qui réunit les syndicats d’ostéopathes et la fédération des étudiants en ostéopathie, regrette « avec un très grand trouble » le rétropédalage ministériel. « Cette circonstance ne peut que traduire une hésitation du ministre face aux pressions politiques exercées par les établissements ayant perdu leur agrément », dénonce-t-elle. Elle déclare ne pas comprendre qu’Olivier Véran « ne fasse pas preuve de la plus grande fermeté dans la mise en application et dans le contrôle du respect de la réglementation ». L’UPO appelle le ministre « à tenir ses engagements » en termes de qualité de formation et prévient que les ostéopathes n’hésiteront pas « à mener toutes actions susceptibles de soutenir cette ambition ».