NOÉMIE 3. Il ne s’agit pas du troisième volet d’un film à succès. Quoique. La dernière version de la norme ouverte d’échanges entre le régime obligatoire et les intervenants extérieurs, utilisée notamment par la Mutualité sociale agricole (MSA), est observée avec intérêt par la Caisse nationale d’assurance-maladie (CNAM) dans la perspective du tiers payant intégral et généralisé à l’horizon 2017.
Ce système de transfert d’informations électroniques est en effet déjà utilisé après facturation par télétransmission par le régime agricole avec plusieurs mutuelles et assureurs. Et la MSA n’en est pas peu fière. « Nous avons un partenariat avec les organismes complémentaires agricoles (Mutualia, Agrica, Groupama, Pacifica...), explique Michel Brault, directeur général de la MSA. Plus de 70 % des exploitants agricoles bénéficient d’un paiement unique. Ce système permet de réaliser 7 euros d’économies par bénéficiaire et par an ».
Au total, plus de deux millions de bénéficiaires de la MSA disposent de cette technologie. « Notre taux de "noémisation" est de 90 % dont plus de la moitié est assurée par Noémie 3 », précise Karine Nouvel, directrice des entreprises et des partenariats associés à la MSA. Ces interventions portent pour l’heure prioritairement sur les remboursements en tiers payant intégral des pharmaciens. « Une hypothèse est aujourd’hui de le développer pour la médecine de ville, poursuit Karine Nouvel. Cela pourrait se faire très simplement dans un premier temps sur les praticiens de secteur I ».
Freins à lever chez les médecins.
La mise en place du tiers payant intégral généralisé en ville fait plutôt craindre un mauvais film aux médecins échaudés par les difficultés de recouvrement rencontrées avec certains patients (bénéficiaires de la CMU qui n’ont pas déclaré de médecin traitant par exemple). Mais selon Michel Brault, les craintes des praticiens ne sont pas fondées avec la norme Noémie 3 qui permet de régler simultanément la part obligatoire et complémentaire. « Nous proposons un paiement unique, le médecin a un seul interlocuteur qui règle tout. La solution MSA, c’est la solution pour les médecins », assure le directeur général de la MSA.
Le problème de l’euro de franchise médicale, avancé par les médecins comme un potentiel obstacle à la généralisation du tiers payant, ne serait pas rédhibitoire. « Cette franchise est récupérée sur d’autres prestations à verser », ajoute Michel Brault. Il précise que « la MSA a un bien meilleur taux de recouvrement des franchises que la CNAM car elle verse les prestations vieillesse ».
La CNAM est donc intéressée par le modèle de sa petite sœur. Son directeur général Frédéric van Roekeghem a d’ailleurs demandé à la MSA de lui présenter son système mardi dernier.
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