Révision des indicateurs, extension à de nouvelles spécialités

Les syndicats de médecins veulent corriger la ROSP

Publié le 25/04/2016

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revel ortiz
Crédit photo : SEBASTIEN TOUBON

Près de 90 000 médecins libéraux ont touché en moyenne 4 514 euros au titre de la ROSP 2015, un bonus qui grimpe à 6 756 euros pour les généralistes (hors MEP). Interrogé dans nos colonnes (Le Quotidien du 21 avril), Nicolas Revel, le directeur de l'assurance-maladie, a salué de « nombreux points de satisfaction », comme le suivi des patients diabétiques ou le recours aux génériques, tout en reconnaissant des résultats encore décevants sur la prévention (dépistage des cancers féminins, vaccination).

Quatre ans après sa mise en place, les syndicats de médecins libéraux ont un regard critique sur la ROSP, même si très peu d'entre eux réclament en réalité son abandon. Une séance de négociation est programmée jeudi prochain à la CNAM sur ce sujet.

Pour le Dr Jean-Paul Ortiz, président de la CSMF, les résultats sont certes « encourageants » et ce système de « P4P » a « rempli sa double mission » (amélioration de la santé publique et complément d'honoraires). Pour autant, la Confédération appelle de ses vœux une révision « profonde » de la ROSP à la faveur de la nouvelle convention. « Les éléments d'organisation du cabinet doivent être isolés dans un vrai "forfait structure" pour être renforcés et décharger le médecin du travail administratif », explique le Dr Ortiz. Il souhaite que les indicateurs et objectifs de la ROSP puissent être élaborés exclusivement par la profession. Enfin, la CSMF ne cesse de demander l'extension de la ROSP à tous les spécialistes.

Selon nos informations, la CNAM n'est pas fermée à un élargissement à de nouvelles spécialités sous réserve d'identifier pour chacune un nombre suffisant d’indicateurs (pertinents, mesurables…). « Il faut que cela ait du sens », confie Nicolas Revel.

Appropriation

MG France défend également une sérieuse mise à jour. « Les médecins doivent s'approprier le choix des molécules. Et les indicateurs doivent être validés par les collèges professionnels », souligne le président Claude Leicher. Il souhaite ajouter un indicateur « précarité » et inclure les enjeux liés au tabac et à l'alcool. Dans nos colonnes, Nicolas Revel a annoncé que l'alcool, le tabac ou la maladie rénale chronique pourraient être intégrés à la rémunération à la performance.

« La ROSP est un mécanisme positif mais ce n'est absolument pas un treizième mois pour les généralistes », rectifie toutefois le Dr Leicher, qui rappelle l'écart de revenus important avec la plupart des spécialistes. MG France plaide lui aussi pour que la partie organisationnelle de la ROSP soit recyclée dans un forfait structure.

Médecins lésés ?

« Les critères sont économiques et non scientifiques, ils doivent être définis par les sociétés savantes », enchérit le Dr Éric Henry, président du SML. « Il faut sortir de la ROSP des items comme la vaccination et les facturer en plus d'une consultation. Là nous aurions de l'efficacité », suggère-t-il.

Autre grief : la ROSP actuelle pénalise les situations et cas particuliers. « Certains MEP sont sacrifiés, ils ne touchent que 200 ou 300 euros car ils ont peu de signatures "médecin traitant", constate par exemple le Dr Henry. Il veut revoir les critères sur le diabète « déclaratifs et donc invérifiables » et changer la terminologie même de la ROSP en « valorisation sur objectifs scientifiques ».

Du côté de la FMF enfin, la guerre à la ROSP est déclarée. Le Dr Jean-Paul Hamon souhaite « l'abandon de cette rémunération fondée sur des critères obsolètes et incontrôlables », selon une méthode jugée « pifométrique ». Lui aussi retient la piste du forfait structure incluant la qualité de l'accueil et de la prise en charge du patient ou l'utilisation d'une messagerie sécurisée. « Tout le reste est infantilisant et n'est pas attrayant pour les jeunes, juge-t-il. Le médecin va devenir un papelardier ».

Marie Foult